Gestion et budget

Dans cette partie, vous trouverez des réponses aux questions suivantes :

Qui met le projet en place ? Qui coordonne l’étude de faisabilité du projet ? Quelles seront l’ampleur et la durée du projet ? Quelle forme juridique prendra le projet ? Quels sont les critères d’accès ? Combien y aura-t-il de bénéficiaires/participants ? Comment décider de la participation financière ? Quel est le budget de fonctionnement nécessaire ? Quelles sont les ressources disponibles ? Quel cadre règlementaire faut-il respecter ? Marché public, TVA, etc.

 

Conventionnelle • Solidaire • Sociale • Prix de vente

Télécharger la fiche

Mise en place • Fonctionnement • Budget type • Outil de gestion

Télécharger la fiche

Forme • Juridique

En cours d’actualisation

Consulter le guide de 2014

Dons alimentaires • Exemption TVA

Télécharger la fiche

Assujettissement TVA • Dons alimentaires • Exemption TVA

Télécharger la fiche