Gestion et budget

Dans cette partie, vous trouverez des réponses aux questions suivantes :

Qui met le projet en place ? Qui coordonne l’étude de faisabilité du projet ? Quelles seront l’ampleur et la durée du projet ? Quelle forme juridique prendra le projet ? Quels sont les critères d’accès ? Combien y aura-t-il de bénéficiaires/participants ? Comment décider de la participation financière ? Quel est le budget de fonctionnement nécessaire ? Quelles sont les ressources disponibles ? Quel cadre règlementaire faut-il respecter ? Marché public, TVA, etc.

 

Conventionnelle Solidaire Sociale Prix de vente

En cours de rédaction

Mise en place Fonctionnement Budget type Outil de gestion

En cours de rédaction

Forme Juridique

En cours de rédaction

Assujettissement Dons et exemptions

En cours de rédaction